Gisèle Printz - JORFSearch

Gisèle Printz

De:	Printz (Gisèle, Alice, Charline) ancienne sénatrice de la Moselle ; 66 ans de services
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Premier ministre Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="66"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000030008403 (source JORF)

nomination

01 Janvier 2015 01/01/2015

De:	Printz (Gisèle) sénatrice de la Moselle
Objet:	membres du Conseil national du bruit représentants de l'Etat sénateur désigné par le Sénat Suppléante
Groupe:	Conseil national du bruit

JORFTEXT000027778471 (source JORF)

nomination

31 Juillet 2013 31/07/2013

De:	Printz (Gisèle) sénatrice de Moselle
Objet:	membres du Conseil national du bruit sénatrices désignées par le Sénat Suppléante
Remplace:	Mme Le Texier (Raymonde)
Groupe:	Conseil national du bruit

JORFTEXT000020910859 (source JORF)

nomination

29 Juillet 2009 29/07/2009

De:	Gisèle Printz suppléante
Objet:	à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie 2° représentants du Parlement Au titre du Sénat
Groupe:	Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie

JORFTEXT000018650489 (source JORF)

nomination

16 Avril 2008 16/04/2008

De:	Gisèle Printz
Objet:	En application de l'article 4 du décret du 21 décembre 2001 susvisé, la Commission nationale contre les violences envers les femmes D'un(e) représentant(e) de chacune des associations suivantes Des sept personnalités qualifiées suivantes
Groupe:	Commission nationale contre les violences envers les femmes

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000266061 (source JORF)

composition

25 Novembre 2005 25/11/2005

De:	Gisèle Printz suppléante
Objet:	à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie 2° représentants du Parlement Au titre du Sénat
Groupe:	Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie

JORFTEXT000000808434 (source JORF)

nomination

20 Mai 2005 20/05/2005

De:	Gisèle Printz
Objet:	à la commission d'étude instituée par l'article 110 de la loi de finances susvisé sénateurs désignés par le président du Sénat
Groupe:	Commission d'étude

JORFTEXT000000590897 (source JORF)

nomination

20 Octobre 2001 20/10/2001